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Ville de Charleroi - Conseil communal du 24.02.05 / ordre du jour

Monsieur le Rédacteur en Chef,

Au nom du Bourgmestre Jacques Van Gompel, j'ai le plaisir de vous inviter à la prochaine réunion du Conseil communal; celle-ci aura lieu le jeudi 24 février 2005, à 18h30, à l'Hôtel de Ville de Charleroi.

Vous trouverez, ci-joint, l'ordre du jour de la séance au cours de laquelle sera voté le budget 2005.

Bien à vous.



Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 24.02.2005


Avant d'entamer l'ordre du jour, il sera procédé à la remise du Brevet de l'Officier de l'Ordre de Léopold à Monsieur Michel Wilgaut, Président du CPAS, et Conseiller communal

Séance publique Commissions

1. Approbation du procès-verbal de la séance publique du 27 janvier 2005 12

2. Direction de la Prévention et de la Sécurité. Division Parajudiciaire et Sécurisation. Service Prévention des délits. Prime communale à l'acquisition et à l'installation de systèmes de protection des biens dans les habitations privées. Prorogation du règlement 10

3. Cellule développement stratégique. Programme Politique des Grandes Villes. Modification n°2 de la convention réglant les modalités d’octroi d’une subvention destinée à couvrir la rémunération de 22 travailleurs 10

4. Asbl "CRAMU" (Centre Régional d'Aide Médicale Urgente). Modifications statutaires. Approbation 10

5. Fabrique d'Eglise Saint-Joseph à Jumet. Budget pour 2004. Modification n° 2. Avis à émettre 4

6. Fabrique d'Eglise Saint-Christophe à Charleroi. Budget pour 2005. Avis à émettre 4

7. Direction des Services généraux. Conventions de rachat de titres de la SA Société d'étude et de service pour la crémation (SA SESC) 10

8. Aménagement urbain. Section de Gosselies. Reconstruction d'immeubles rues Stranard et d'Assaut n° 1-3. Ratification de la décision prise par le Collège échevinal 2

9. Aménagement urbain. Section de Gilly. Projet de révision partielle du plan communal d'aménagement n° 1 dit "Bois de Lobbes - partie sud" approuvé par arrêté ministériel régional du 18 juillet 2002. Décision de principe, désignation de l'intercommunale IGRETEC et adoption de la convention relative à l'élaboration du plan communal d'aménagement 2

10. Logement. Programme communal d'actions en matière de logement 2004-2006. Avenant n° 1 5

11. Régie foncière. Budget pour 2005. Douzième provisoire 5



12. Régie foncière. Section de Charleroi. Immeuble sis boulevard Audent, n° 29. Désaffectation et transfert dans le patrimoine de la Régie foncière. Aliénation de gré à gré. Transfert vers la Régie foncière des charges de l'emprunt n° 1177 5

13. Bâtiments. Approbation de projets. Mode et conditions de marchés : 5
a) section de Montignies-sur-Sambre. Stade Yernaux. Piscine. Travaux de remplacement de couvertures de toitures
b) section de Roux. Ecole du Centre, rue Ferrer, 8. Travaux de décontamination et d'enlèvement de calorifuges contenant de l'amiante

14. Voirie. Section de Jumet. Aménagement de la voirie rue des Montagnards. Acquisition de gré à gré à titre payant et pour cause d'utilité publique 2

15. Enseignement fondamental ordinaire. Création de plusieurs classes maternelles au 10.01.2005 1

16. Enseignement fondamental ordinaire. Organisation d'un cours par immersion. Accord de principe 1

17. Direction de l'Education et de l'Action Sociale. Gestion de la logistique. Marché de fournitures relatif à l'acquisition d'ordinateurs de bureau destinés aux établissements de l'enseignement fondamental dans le cadre de la discrimination positive 2004-2005. Approbation du cahier spécial des charges. Choix de la procédure négociée comme mode de passation du marché 1

18. Direction de l'Education et de l'Action Sociale. Gestion de la logistique. Enseignement secondaire. Equipement technique et professionnel des écoles wallonnes. Acquisition par procédure négociée sur simple facture d'une caisse enregistreuse destinée au C.E.C.S. Henri Dunant - site de Gilly 1

19. Enseignement secondaire de promotion sociale. Organisation en collaboration avec le Forem de Charleroi d'une formation "technique en soudage et coupage oxyacétylénique" à l'Ecole industrielle de Mont-sur-Marchienne. Approbation de la convention de collaboration 1

20. Ressources communales. Taxe communale sur la distribution d'écrits publicitaires. Modification du règlement 4

21. Adhésion de la Ville à l'Association appelée "Marcinelle, Europe" créée par Manoppello et la Province de Pescara en Italie 9

22. Animation urbaine et Loisirs. Avenant n° 2 au contrat initial concernant la convention de location d'emplacements publicitaires pour les établissements sportifs Hélios à Charleroi et Aqua 2000 à Gosselies 9



23. Animation Urbaine et Loisirs. Avenant n°2 à la convention de mise à disposition de locaux à "L’Amicale des Prépensionnés et Pensionnés Cockerill et Carlam" sis au Stade Yernaux de Montignies/Sur/Sambre. Modification de l’article 2 9
24. Centres récréatifs aérés de Charleroi. Cures de jour. Année 2005-2006. Mesures d'organisation 1

25. Régie des Marchés publics. Convention d'occupation d'une boutique aux abords du parcoville "Janson II" à Charleroi. Modifications 3

26. Citoyenneté. Section de Charleroi. Attribution d'un nom à de nouvelles voies publiques :a) contrescarpe Alphonse Darvilleb) place du Bourdon 7

Communication de délibérations

27. Bâtiments. Grosses réparations aux bâtiments et installations exécutées d'urgence à la suite d'événements fortuits et/ou dans le cadre des mesures de sécurité ou de prévention. Communication de délibérations prises par le Collège échevinal 5

28. Economies d'Energie. Aménagements des installations de chauffage en cas d'urgence ou d'événements exceptionnels. Communication de délibérations prises par le Collège échevinal 5

29. Economies d'Energie. Réparations liées au chauffage dans des bâtiments de la Ville exécutées d'urgence à la suite d'événements fortuits. Communication de la délibération prise par le Collège échevinal 5

30. Equipement. Acquisitions. Attribution de marchés par procédure négociée sur les crédits réservés de 2004. Communication de délibérations prises par le Collège échevinal :a) un lave-linge et un sèche-linge pour la crèche "Les Tchots"b) une marimba pour l'enseignement artistiquec) mobilier de réfectoire pour l'Ecologie urbained) matériel électroménager-audiovisuel pour divers départements communauxe) vaisselle pour le département du 3ème Agef) deux fourgons pour les Bâtiments g) un fourgon pour le département de la Voirie h) trois fours micro-ondes pour le département des Crèchesi) matériel horticole et d'outillage pour les Cimetièresj) un four pour le Centre d'hébergement 3

31. Etat Civil-Cimetières. Cimetière de Dampremy. Travaux urgents. Communication de délibérations prises par le Collège échevinal :a) remise en état de l'installation électrique des locaux jouxtant le nouveau bureaub) aménagement d'un accès au nouveau caveau d'attente et à la remise 7

Zone de Police

32. Convention Police-Reprobel. Copies d'œuvres protégées. Renouvellement. Années 2004-2005-2006 10

33. Service médical du travail. Prorogation de l'affiliation pour l'année 2005 10

34. Acquisition, en partie et par acte de dation d'immeuble, en paiement du "Quartier Defeld" (ancienne caserne de gendarmerie), sis boulevard Mayence, 67 à Charleroi. Accord de principe 10

Communication d'une délibération
35. Equipement. Acquisition d'un combi. Attribution du marché par procédure négociée sur les crédits réservés de 2004. Communication de la délibération prise par le Collège échevinal 10*