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Conseil communal du 31 janvier 2005 - Ville de Soignies



 
Madame, Monsieur,
Nous avons me plaisir de vous inviter la séance du Conseil communal
qui aura lieu dans la salle du Conseil communal de l'Hôtel de Ville
Bâtiment arrière - le lundi 31 janvier 2005 à 19 heures 30'.

ORDRE DU JOUR :

 

1.       Tutelle CPAS - Délibération du Conseil de l'Aide Sociale du 20/12/2004 - Administration centrale : budget de l'exercice 2005 - Vote de deux douzièmes provisoires - Approbation - Vote.

 

2.       Tutelle CPAS - Budget du CPAS de l'exercice 2005 - Approbation - Vote.

 

3.       Budgets 2005 de la Ville et de la Régie foncière - Deuxième douzième provisoire - Vote.

 

4.       Fabriques d'églises - Budgets 2005 - Avis - Vote.

 

5.       Règlement relatif à la taxe sur les entreprises d'exploitation de carrière - Exercice 2005 - Vote.

 

6.       Règlement relatif à la taxe sur les immeubles inoccupés - Exercices 2005 et 2006 - Vote.

 

7.       Régie foncière - Budget de l'exercice 2005 - Vote.

 

8.       Budget communal - Services ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2005 - Vote.

 

9.       Budget communal 2005 - Octroi de subsides aux sociétés - Vote.

 

10.   Fixation de l'indemnité d'intérim allouée à la Receveuse communale et Trésorière des Régies faisant fonction - Révision - Vote.

 

11.   Installation et développement de moyens de sécurisation de contrôle et de communication dans et entre les sites de l'Administration communale et du CPAS et autres endroits publics - Pose de fibre optique entre les divers sites - Principe - Choix du marché - Vote.

 

12.   Installation et développement de moyens de sécurisation de contrôle et de communication dans et entre les sites de l'Administration communale et du CPAS et autres endroits publics - Amélioration et extension du câblage intérieur - Principe - Choix du marché - Vote.

 

13.   Tennis club sonégien - Cession de terrains du Parc Pater par bail emphytéotique de 25 ans - Vote.

 

14.   Convention d'occupation du site du Juvénat par l'IDEA - Vote.

 

15.   Principe - Choix du marché - Fixation des conditions :
a)      Château Pater- Remplacement de la grille d'entrée et reconstruction des pilastres ;
b)      Château Pater - Aménagement d'une conciergerie au premier étage ;
Votes

 

Article 49 du Règlement d'ordre intérieur - Questions orales
"Afin de permettre le bon déroulement de la séance, il est rappelé aux membres du Conseil communal qui souhaitent obtenir une réponse aussi rapide et complète que possible, qu'il convient d'aviser le Collège de leur(s) question(s), au moins deux jours avant le Conseil communal".

 

-          Réponse(s) au(x) question(s) posée(s) lors de la séance précédente  ou dans un délai minimum de deux jours précédant la séance ;
-          Question(s) orale(s) posée(s) au Collège des Bourgmestre et Echevins.

 

 

Communications.

 

Article 61 du Règlement d'ordre intérieur

 

« Le Président donne lecture des questions posées par les habitants de la Ville  et des réponses fournies» : NEANT

 

 

Consultation des dossiers du Conseil communal

 

Les dossiers seront également à votre disposition pour consultation le samedi précédant le Conseil communal de 10 à 12 heures dans le local situé au 1er étage au fond du couloir près du 1.1.4..

 

Les chefs de groupe pourront également y prendre possession des copies qui leur sont destinées dès le samedi 22 janvier 2005.

G. Bergeret
service de la Communication
Administration communale de Soignies
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