Facebook Twitter Newsletter Linkedin RSS

Portail de la presse

Théorie et Pratique du droit de la Franchise, par François-Luc Simon

François-Luc Simon, Avocat Associé (Simon Associés) et Docteur en droit, publie « Théorie et Pratique du droit de la Franchise », aux Editions Joly, dans la Collection Pratique des Affaires. Un guide incontournable en matière de franchise, à la fois théorique et pratique, pour accompagner, pas à pas, tous les acteurs du domaine. SIMON ASSOCIES

COMMUNIQUE DE PRESSE

Théorie et Pratique du droit de la Franchise, par François-Luc Simon

Un guide incontournable en matière de franchise, à la fois théorique et pratique, pour accompagner, pas à pas, tous les acteurs du domaine.

Paris, le 10 février 2009. François-Luc Simon, Avocat Associé (Simon Associés) et Docteur en droit, publie « Théorie et Pratique du droit de la Franchise », aux Editions Joly, dans la Collection Pratique des Affaires. Selon une enquête de Franchise Magazine réalisée fin 2008 auprès de 510 réseaux de franchise, ces derniers ont ouvert 5085 points de vente en 2008 (+13%) soit 9,9 ouvertures par réseau contre 9,5 en 2007 ; la création de 6305 unités est annoncée en 2009 (soit 12,4 ouvertures par réseau). Un tel succès, même en pleine crise, pour ce mode de « commerce associé » s’explique par l’engouement massif pour les marques, signes de reconnaissance pour le consommateur. Ce succès a été rendu possible par l’organisation à laquelle la profession s’est pliée, en adoptant le cadre juridique institué par la Loi Doubin ; depuis lors, la jurisprudence a largement pris le relais.
Il était donc urgent de faire un point exhaustif de l’ensemble des règles applicables en la matière, issues du droit commun, et des décisions nombreuses rendues dans ce domaine afin d’accompagner les acteurs de la Franchise dans ce mode particulier de commerce associé.

Etayé de plusieurs milliers de décisions de justice et de notes détaillées, cet ouvrage aborde les nombreux domaines du droit qu’implique la connaissance de la franchise : le droit des obligations, la technique contractuelle, le droit commercial, le droit des sociétés, le droit de la concurrence (interne et communautaire), le droit de la consommation, le droit de la propriété intellectuelle, le droit du travail, le droit des procédures collectives, le droit fiscal, le droit de la preuve, le droit processuel, le droit international... L’auteur dévoile, scrute et analyse l’univers si particulier du droit de la franchise, l’état des textes applicables et de la jurisprudence, leur raison d’être, leur application comme leur évolution.

Ce guide, qui se veut à la fois théorique et pratique, est ainsi organisé en dix thèmes envisageant tour à tour la délimitation du contrat de franchise, sa formation, son exécution, sa renégociation, sa cession, son extinction ; il est aussi question de mesurer l’incidence du droit de la concurrence et du droit des procédures collectives, avant d’envisager les questions plus particulières relatives aux situations contentieuses et au développement des réseaux à l’international.

Le livre est préfacé par Denis Mazeaud, Professeur à l’Université Panthéon Assas Paris II ; son avant-propos a été rédigé par Daniel Tricot, agrégé des facultés de droit, membre du conseil de direction d’Unidroit, et Président honoraire de la Chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation.


Le mot de l’auteur :

« L’objectif poursuivi par cet ouvrage est à la fois de dévoiler, d’une manière exhaustive, l’état du droit positif, entendons les règles juridiques en vigueur, mais également de présenter le droit tel qu’il est, pour reprendre une formule d’Jhering, donc de l’envisager dans son application concrète et de ramener ainsi la théorie du droit aux zones inférieures des difficultés journalières. Bref, il s’agit d’appréhender ce droit sous toutes ses coutures, ce droit sans lequel le franchisage serait sinon inconcevable, du moins impossible pratiquement. »

François-Luc Simon, docteur en droit, est avocat au Barreau de Paris et associé au sein du cabinet Simon Associés. Il a développé depuis 1995 une forte expérience en matière contentieuse. Son expertise s’exerce dans le contentieux général du droit des affaires, le contentieux du droit économique et du droit des contrats, devant les juridictions étatiques ou arbitrales. Il a constitué une équipe performante, dédiée à l’accompagnement, en conseil et contentieux, d’entreprises de taille significative, françaises et étrangères.

Simon Associés, cabinet d’avocat reconnu en matière de franchise et de réseaux, conseille les franchiseurs ; il édite une lettre bimensuelle « La Lettre de la Franchise » adressée à l’ensemble des professionnels du secteur, et publie chaque année un numéro spécial aux Petites Affiches relatif à la jurisprudence rendue en matière de franchise au cours de l’année écoulée ainsi que de nombreux articles dans la presse spécialisée.


Théorie et Pratique du droit de la Franchise, par François-Luc Simon. 593 pages, 65€. Editions JOLY, Collection Pratique des Affaires. ISBN : 978-2-306-00003-8. Disponible en librairie à partir du 10 février 2009.



A propos de Simon Associés

Fondé en 1992, Simon Associés est un cabinet d’avocats d’affaires reconnu, regroupant plus d’une vingtaine d’avocats et juristes à Paris et à Lyon, dont l’activité est principalement orientée vers les PME/PMI, de toutes formes, exerçant tous types d'activités dans des secteurs très divers.

Simon Associés, organisé autour de sept pôles de compétences complémentaires (corporate/cessions/acquisitions, fiscal, entreprises en difficulté, contentieux, franchise, immobilier, social), accompagne ses clients en conseil comme en contentieux dans l’ensemble des domaines du droit des affaires.

Simon Associés a développé, au moyen de procédures qualifiées et d’une organisation interne structurée, une approche transversale de prévention des risques juridiques et judiciaires, mettant en œuvre des actions et outils prenant en considération l’environnement technique, économique, humain, juridique et opérationnel de l’entreprise, garantissant ainsi un niveau de risque réduit à ses clients.

Simon Associés est membre de nombreuses organisations du monde économique et publie régulièrement des articles sur la vie des affaires, ainsi qu’une lettre mensuelle consacrée à l’actualité juridique.

www.simonassocies.com






Contact Presse :
Personne de contact pour les journalistes :
Chassaing Cyril

Enderby
01 45 26 18 52
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
http://www.enderby.fr


Ce communiqué a été diffusé par et sur Categorynet.com (http://www.categorynet.com).
Ce communiqué de presse porte la référence F29E2CQZ