Facebook Twitter Newsletter Linkedin RSS

Portail de la presse

Aviva Donation : donner avec l'assurance-vie

COMMUNIQUE DE PRESSE

Bois-Colombes, le 13 avril 2007


Aviva Donation : donner avec l’assurance-vie

Aviva annonce le lancement de Aviva Donation, une option offerte à tous les souscripteurs d’un contrat d’assurance-vie Aviva qui souhaitent conjuguer les avantages de la donation et ceux de l’assurance-vie.

L’option Aviva Donation est une solution patrimoniale qui permet de préparer l’avenir de ses enfants ou de ses petits-enfants tout en bénéficiant des atouts de la donation et de l’assurance-vie. Concrètement, cette option se traduit de la façon suivante :

- Le donataire (enfant ou petit-enfant) souscrit un contrat multisupports de la gamme Aviva avec l’option Aviva Donation ;
- Le donateur verse sur le contrat la somme représentant le don manuel, en bénéficiant des avantages fiscaux de la donation1 ;
- S’il le souhaite, le donateur peut préciser, par le biais d’un pacte adjoint, la destination des fonds et une période d’indisponibilité. Cette période détermine l’âge3 du donataire jusqu’auquel le donateur est en mesure de contrôler l’utilisation du contrat (demande de rachat, arbitrage, nantissement, etc…). A l’issue de la période d’indisponibilité, le donataire dispose librement des fonds.

L’option Aviva Donation présente des avantages concrets tant pour le donataire que pour le donateur :
- le donataire est en mesure de disposer d’un capital pour l’aider dans les étapes importantes telles que les études, le mariage, l’achat immobilier,…), tout en bénéficiant du régime fiscal avantageux des droits de donation2 et en profitant de facto du cadre privilégié de l’assurance-vie,
- le donateur réalise la transmission de son patrimoine de son vivant tout en minorant le coût fiscal de la succession par le biais du don manuel. Il est totalement rassuré sur l’utilisation de la somme donnée grâce à la mise en place d’un pacte adjoint.

Un autre avantage important réside dans le fait que le don manuel qui sous-tend la mise en place de l’option ne nécessite pas l’intervention d’un notaire (sauf dans le cas de donation complexe). Dès lors, le donataire peut réaliser l’opération très simplement sans avoir à effectuer de multiples démarches. Il lui suffit d’exposer son projet à son Conseil en Assurances, ce dernier étant en mesure de l’informer et de l’aider à mettre en place très rapidement l’option Aviva Donation.

___________________

(1) Le régime fiscal de la donation permet d’effectuer une donation tous les 6 ans en franchise d’impôt pour les montants suivants :
Jusqu’à 50.000 € par parent à chaque enfant,
Jusqu’à 30.000 € par grand-parent à chaque petit-enfant,

(2) Pour les montants supérieurs à l’abattement, le calcul des droits de donation s’applique à la fraction de la donation selon un barème qui distingue le lien de parenté et l’âge du donataire.

Les droits de donation sont normalement dus par le donataire. Cependant, ils peuvent être pris en charge par le donateur sans que cela soit considéré comme un don supplémentaire.

(3) Cet âge est compris entre le 18ème et le 25ème anniversaire du donataire.


Notes aux rédactions :

A propos d’Aviva

Aviva est l’un des premiers assureurs vie et épargne-retraite en Europe et détient des positions fortes sur d’autres marchés dans le monde. Aviva est le 5e assureur mondial sur la base des primes brutes d’assurances au 31 décembre 2005. Aviva exerce trois métiers principaux, l’assurance vie et l’épargne à long terme, la gestion d’actifs et l’assurance dommages, avec chiffre d’affaires de 61,9 milliards d’euros et 543 milliards d’actifs d’euros sous gestion au 31 décembre 2006.

Avec plus de 150 ans d’expérience en France, Aviva se positionne parmi les 10 premiers acteurs du marché de l’assurance. Aviva se distingue par un modèle de multidistribution équilibré qui a fait ses preuves : 875 agents généraux, 1800 collaborateurs d’agences, 400 conseillers vie, plus de 1000 courtiers, des partenaires (Union Financière de France et Médéric). Aviva France compte également des partenaires de référence tels que l’AFER, première association d’épargnants de France, et le Crédit du Nord. Spécialiste des unités de compte, Aviva est reconnu pour la performance de ses fonds à long terme et son engagement renforcé auprès des clients à travers sa démarche de Bon conseil. Aviva emploie plus 3200 collaborateurs. Au 31 décembre 2006, Aviva France a enregistré un chiffre d’affaires consolidé de 6,4 milliards d’euros en base PVNBP, un résultat d’exploitation consolidé de 689 millions d’euros (base valeur intrinsèque - Normes EEV/IFRS) et gérait 72,9 milliards d’euros d’actifs.

Contacts Presse :

Aviva Vie
David Chenu
tél. : 01 76 62 67 92
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

HDL Communication
Cyril Chassaing
tél. : 01 58 65 00 77
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.